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Dernière mise à jour:  1er janvier 2015
 
 Cette page de prix a été modifiée à la date indiquée ci-dessus.
 
 Vous pouvez choisir entre 2 options de redevance pour chacun de vos Livres numériques, l’option de Redevance à 35 % et l’option de Redevance à 70 %, décrites ci-dessous.
 
 1. Redevances

                                        

 

Option de Redevance à 35 %

Option de Redevance à 70 %

A. Territoires de vente disponibles

Si vous choisissez cette option de redevance, elle s’appliquera aux ventes de votre Livre numérique dans tous les territoires.

Si vous choisissez cette option de redevance, elle s’appliquera aux ventes de votre Livre numérique dans les Territoires de vente disponibles suivants :
 
  Allemagne
  Andorre
  Australie
  Autriche
  Belgique
  Brésil* 
  Canada
  Cité du Vatican
  Espagne
  États-Unis
  France
  Gibraltar
  Guernesey
  Île de Man
  Inde*
  Irlande
  Italie
  Japon*
  Jersey
  Liechtenstein
  Luxembourg
  Mexique*
  Monaco
  Nouvelle Zélande
  Pays-Bas
  Royaume-Uni
  Saint-Marin
  Suisse
 
  Vos redevances sur les ventes réalisées en dehors des Territoires de vente disponibles sont calculées conformément à l’option de Redevance à 35 % (c’est-à-dire selon un Taux de redevance à 35 % calculé conformément aux modalités de cette option).

B. Taux de redevance

35 %

70 %

i. Calcul des Redevances à partir du Prix catalogue

Taux de redevance à 35 % multiplié par le Prix catalogue du Livre numérique, hors TVA.
 
  Taux de redevance à 35 % x (Prix catalogue - TVA applicable) = Redevance
 
  Pour connaître les exceptions, consultez la rubrique Alignement sur un prix concurrent.

Taux de redevance à 70 % multiplié par le montant du Prix catalogue du Livre numérique, hors TVA, moins les Coûts de livraison, pour les ventes réalisées dans les Territoires de vente disponibles susmentionnés.
 
  Taux de redevance à 70 % x (Prix catalogue - TVA applicable - Coûts de livraison) = Redevance
 
  Pour connaître les exceptions, consultez la rubrique Alignement sur un prix concurrent.

ii. Calcul des Redevances à partir du Prix catalogue promotionnel

Taux de redevance à 35 % multiplié par le Prix catalogue promotionnel du Livre numérique, hors TVA, dans le cadre du programme Kindle MatchBook ou des promotions Kindle Countdown Deals.
 
  Taux de redevance à 35 % x (Prix catalogue promotionnel - TVA applicable) = Redevance

 

Pour connaître les exceptions, consultez la rubrique Alignement sur un prix concurrent.

Taux de redevance à 70 % multiplié par le montant du Prix catalogue promotionnel du Livre numérique, hors TVA, moins les Coûts de livraison, pour les ventes réalisées dans les Territoires de vente disponibles indiqués ci-dessus.  

 

Si votre Livre numérique est éligible au Taux de redevance à 70 % pour ses ventes au Prix catalogue, le même Taux de redevance à 70 % s’applique au calcul des redevances pour les ventes dudit livre à un Prix catalogue promotionnel défini dans le cadre du programme Kindle MatchBook ou des promotions Kindle Countdown Deals.
 
  Taux de redevance à 70 % x (Prix catalogue promotionnel - TVA applicable - Coûts de livraison) = Redevance

 

Pour connaître les exceptions, consultez la rubrique Alignement sur un prix concurrent.
 

C. Coûts de livraison

Non applicable. Nous ne déduisons aucun Coût de livraison lors du calcul de vos Redevances.

Les Coûts de livraison correspondent au nombre de méga-octets du fichier de votre Livre numérique (tel qu’établi par nos soins) multiplié par le taux de Coût de livraison indiqué ci-dessous.
 
  Amazon.com : 0,15 $ (USD)/Mo
  Amazon.ca : 0,15 $ (CAD)/Mo
  Amazon.com.br : 0,30 R$ (BRL)/Mo
  Amazon.co.uk : 0,10 £ (GBP)/Mo
  Amazon.de : 0,12 € (EUR)/Mo
  Amazon.fr : 0,12 € (EUR)/Mo
  Amazon.es : 0,12 € (EUR)/Mo
  Amazon.in : 7 ₹ (INR)/Mo
  Amazon.it : 0,12 € (EUR)/Mo
  Amazon.nl : 0,12 € (EUR)/Mo
  Amazon.co.jp : 1 ¥ (JPY)/Mo
  Amazon.com.mx : 1 $ (MXN)/Mo
  Amazon.com.au : 0,15 $ (AUD)/Mo
 
  La taille des fichiers est arrondie au kilo-octet le plus proche. Le Coût de livraison minimum d’un Livre numérique est de 0,01 $ (USD) pour les ventes en dollars américains, 1 ₹ (INR) pour les ventes en roupies indiennes, 0,01 $ (CAD) pour les ventes en dollars canadiens, 0,01 £ (GBP) pour les ventes en livres sterling, 1 ¥ (JPY) pour les ventes en yens japonais, 0,01 R$ (BRL) pour les ventes en réaux brésiliens, 1 $ (MXN) pour les ventes en pesos mexicains, 0,01 $ (AUD) pour les ventes en dollars australiens et 0,01 € (EUR) pour les ventes en euros, quelle que soit la taille du fichier.  Concernant les ventes en yens japonais, le Coût de livraison ne sera pas déduit pour les livres de 10 Mo ou plus.

D. Alignement sur un prix concurrent

Parfois, vos Livres numériques pourront être proposés gratuitement sur d’autres canaux de vente dans le cadre de promotions. Il est important que les Livres numériques distribués via le Programme bénéficient de promotions équivalentes à celles proposées pour ces mêmes livres via d’autres canaux. Par conséquent, si un Livre numérique est proposé gratuitement via un autre canal de vente, nous sommes également susceptibles de le proposer gratuitement. Si nous nous alignons sur une promotion visant à proposer gratuitement votre Livre numérique via un autre canal, vos redevances sont nulles pendant toute la durée de ladite promotion. (Ce cas ne correspond pas aux modalités prévues pour l’option de Redevance à 70 % : si nous nous alignons sur un prix supérieur à zéro pour un Livre numérique, cela n’affecte pas le calcul de vos redevances tel que détaillé au point B ci-dessus.)

Si nous nous alignons sur un prix concurrent pour votre Livre numérique, vos redevances sont calculées comme suit :
 
  Taux de redevance indiqué ci-dessus, multiplié par le prix auquel nous vendons le Livre numérique, moins les taxes et Coûts de livraison pour les ventes réalisées dans les Territoires de vente disponibles.
 
  Taux de redevance x (Prix Amazon - taxes et Coûts de livraison) = Redevances
 
  Par « alignement de prix », nous entendons le fait de vendre un Livre numérique dans un ou plusieurs Territoires de vente disponibles à un prix (net de taxes) inférieur au Prix catalogue, afin de nous aligner sur le prix de vente d’un tiers pour une édition numérique ou papier dudit Livre numérique ou sur notre prix de vente de son édition papier, et ce, dans tout Territoire de vente disponible.

E.  Précommande garantie au plus bas prix (pour les précommandes KDP)

Si vous baissez le Prix catalogue d’un Livre numérique disponible en précommande, nous facturons le prix le plus bas aux clients qui ont acheté ce livre en précommande avant la baisse de prix.  Vos Redevances sont calculées sur la base du prix réellement facturé aux clients dans le cadre de notre clause Précommande garantie au plus bas prix. Celui-ci s’entend net des remboursements, créances impayées et TVA, taxes sur les ventes ou autres taxes facturées aux clients ou appliquées aux ventes à des clients.

Si vous baissez le Prix catalogue d’un Livre numérique disponible en précommande, nous facturons le prix le plus bas aux clients qui ont acheté ce livre en précommande avant la baisse de prix.  Vos Redevances sont calculées sur la base du prix réellement facturé aux clients dans le cadre de notre clause Précommande garantie au plus bas prix. Celui-ci s’entend net des remboursements, créances impayées et TVA, taxes sur les ventes ou autres taxes facturées aux clients ou appliquées aux ventes à des clients.


 Calcul des Redevances et des Coûts de livraison : Pour calculer les Coûts de livraison, nous arrondissons les montants à deux chiffres après la virgule, quelle que soit la devise. Cependant, pour les montants en JPY, l’arrondi est effectué au nombre entier supérieur. Pour calculer les redevances, nous arrondissons aussi à deux chiffres après la virgule ou au nombre entier supérieur dans le cas des Redevances en JPY. 


 *Redevance à 70 % au Brésil, au Japon, au Mexique et en Inde. Les Livres numériques inscrits au programme KDP Select peuvent bénéficier de l’option de Redevance à 70 % pour les ventes au Brésil, au Japon, au Mexique et en Inde. Le Prix catalogue que vous fixez au Brésil, au Japon, au Mexique ou en Inde doit également satisfaire les Conditions de tarification de l’option de Redevance à 70 % pour les ventes dans ces pays. Si votre Livre numérique n’est pas inscrit au programme KDP Select ou que vous ne remplissez pas les Conditions de tarification de l’option de Redevance à 70 %, le taux de redevance est fixé à 35 %.
 
2. Exemples de calcul de Redevances

A. Option de Redevance à 35 %.


i. Exemple :


• Prix catalogue (TVA comprise) en dollars américains (USD) = 0,99 $
• Nous ne nous alignons pas sur une promotion visant à proposer gratuitement le livre via un autre canal de vente.

• Vos Redevances pour toute vente à un client pour lequel le taux de TVA applicable est de 0 % :


0,35 x (0,99 $ - 0,00 $) = 0,35 $
Taux de redevance x (Prix catalogue - TVA applicable) = Redevances


• Vos Redevances pour toute vente à un client pour lequel le taux de TVA applicable est de 20 % :

0,35 x (0,99 $ - 0,165 $) = 0,29 $
Taux de redevance x (Prix catalogue - TVA applicable) = Redevances
Calcul de la TVA applicable :  20 % x 0,825 $ = 0,165 $.  0,825 $ + 0,165 $ = 0,99 $

Dans cet exemple, nous avons déduit 0,165 $ pour les taxes, ce qui représente 20 % du prix de vente hors taxes. Depuis le 1er janvier 2015, lorsque nous vendons un Livre numérique à un client de l’UE, le prix inclut la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) au taux en vigueur dans le pays de résidence du client.  Ainsi, depuis cette date, le taux de TVA appliqué pour les ebooks vendus au Royaume-Uni est de 20 %. Les taxes sur les ventes peuvent varier dans d’autres pays.

ii. Exemple :


• Identique à l’exemple précédent, sauf que nous nous alignons sur une offre visant à proposer le livre gratuitement via un autre canal de vente.
• Vos Redevances sont nulles.


B. Option de Redevance à 70 %.


i. Exemple :

     
  • Prix catalogue comprenant la TVA, en livres sterling (GBP) = 1,99 £.
  •  
  • Coûts de livraison au Royaume Uni = 0,10 £/Mo
  •  
  • La taille du fichier du livre est de 1 Mo.
  •  
  • Le taux de TVA applicable au Royaume-Uni est de 20 %.
  •  
  • Nous ne nous alignons pas sur le prix de vente du livre sur un autre canal de vente.

  •  
  • Vos redevances pour toute vente sur Amazon.co.uk à un client situé au Royaume-Uni sont calculées comme suit :
  •  
    0,70 x (1,99 £ - 0,33 £ - 0,10 £) = 1,09 £
    Taux de redevance x (Prix catalogue - TVA applicable - Coûts de livraison) = Redevances
    Calcul de la TVA applicable :  20 % x 1,66 £ = 0,33 £.  1,66 £ + 0,33 £ = 1,99 £

  • Vos redevances pour toute vente sur Amazon.co.uk à un client situé en République d’Irlande sont calculées comme suit :
  • Le taux de TVA applicable en Irlande est de 23 %.
  •  
    0,70 x (1,99 £ - 0,37 £ - 0,10 £) = 1,06 £
    Taux de redevance x (Prix catalogue - TVA applicable - Coûts de livraison) = Redevances
    Calcul de la TVA applicable :  23 % x 1,62 £ = 0,37 £.  1,62 £ + 0,37 £ = 1,99 £

ii. Exemple :


• Identique à l’exemple précédent, sauf que nous alignons le prix du livre sur le prix TTC d’un concurrent, à savoir 1,39 £.
 • Vos Redevances pour toute vente sur Amazon.co.uk à un client situé au Royaume-Uni sont calculées comme suit :
 
0,70 x (1,39 £ - 0,23 £ - 0,10 £) = 0,74 £
Taux de redevance x (Prix Amazon - taxes - Coûts de livraison) = Redevances 
Calcul de la TVA applicable :  20 % x 1,16 £ = 0,23 £.  1,16 £ + 0,23 £ = 1,39 £
 

C. Option de Redevance à 35 % à partir du Prix catalogue promotionnel.

i. Exemple :


• Prix catalogue comprenant la TVA, en dollars américains (USD) = 1,99 $
• Prix catalogue promotionnel comprenant la TVA, en dollars américains (USD) = 0,99 $
 • Nous ne nous alignons pas sur une promotion visant à proposer le livre gratuitement via un autre canal de vente.

 • Vos Redevances pour toute vente à un client pour lequel le taux de TVA applicable est de 0 % :

0,35 x (0,99 $ - 0,00 $) = 0,35 $
Taux de redevance x (Prix catalogue - TVA applicable) = Redevances


• Vos Redevances pour toute vente pour laquelle la TVA applicable est de 20 % :

0,35 x (0,99 $ - 0,165 $) = 0,29 $
Taux de redevance x (Prix catalogue - TVA applicable) = Redevances
Calcul de la TVA applicable :  20 % x 0,825 $ = 0,165 $.  0,825 $ + 0,165 $ = 0,99 $.

ii. Exemple :


• Identique à l’exemple précédent, sauf que nous nous alignons sur une offre visant à proposer le livre gratuitement via un autre canal de vente.
• Vos Redevances sont nulles.


iii. Exemple : 


• Identique à l’exemple précédent mais le livre fait l’objet d’une promotion Livre gratuit via KDP Select.
• Vos Redevances sont nulles.


D. Option de Redevance à 70 % à partir du Prix catalogue promotionnel.

i. Exemple :


• Prix catalogue comprenant la TVA, en dollars américains (USD) = 5,99 $
• Prix catalogue promotionnel comprenant la TVA, en dollars américains (USD) = 1,99 $
• Coûts de livraison aux États-Unis = 0,15 $/Mo
• La taille du fichier du livre est de 1 Mo.
• Nous ne nous alignons pas sur une promotion visant à proposer le livre gratuitement sur un autre canal de vente.

• Vos Redevances pour toute vente à un client pour lequel le taux de TVA applicable est de 0 % :

0,70 x (1,99 $ - 0,00 $ - 0,15 $) = 1,29 $
Taux de redevance x (Prix catalogue promotionnel - TVA applicable - Coûts de livraison) = Redevances


• Vos Redevances pour toute vente à un client pour lequel le taux de TVA applicable est de 20 % :

0,70 x (1,99 $ - 0,33 $ - 0,15 $) = 1,06 $
Taux de redevance x (Prix catalogue - TVA applicable - Coûts de livraison) = Redevances
Calcul de la TVA applicable :  20 % x 1,66 $ = 0,33 $.  1,66 $ + 0,33 $ = 1,99 $.

ii. Exemple :


• Identique à l’exemple précédent, sauf que nous nous alignons sur une offre visant à proposer le livre gratuitement via un autre canal de vente.
• Vos Redevances sont nulles.


iii. Exemple :


• Identique à l’exemple précédent mais le livre fait l’objet d’une promotion Livre gratuit via KDP Select.
• Vos Redevances sont nulles.


3. Modification des options de redevance
 
 Pour modifier vos options de redevance, accédez à votre Bibliothèque. Vos modifications sont appliquées sous 48 heures.
 
 4. Établissement de votre Prix catalogue
 
 Vous devez définir le Prix catalogue de votre Livre numérique (et le modifier ponctuellement si nécessaire) de manière à ne pas dépasser le Prix catalogue de tout canal de vente proposant une édition papier ou numérique dudit livre.
 
 Si vous choisissez l’option de Redevance à 70 %, vous devez également définir et ajuster votre Prix catalogue de manière à ce qu’il soit inférieur d’au moins 20 % au Prix catalogue de tout canal de vente proposant une édition papier de ce livre.
 
 Par « Prix catalogue de tout canal de vente », nous entendons le prix de vente conseillé ou, si vous vendez votre livre directement aux utilisateurs, votre propre prix de vente, pour toute édition du livre proposée en dehors de notre Programme.
 
 5. Conditions supplémentaires relatives à l’option de Redevance à 70 %
 
 i. Éligibilité des livres : les livres composés essentiellement de contenu du domaine public ne peuvent pas bénéficier de l’option de Redevance à 70 %.
 
 ii. Zones de distribution : si vous choisissez l’option de Redevance à 70 % pour un Livre numérique, vous devez le mettre à notre disposition en vue de sa distribution dans chacune des régions pour lesquelles vous détenez les droits de distribution requis. Vous devez, par ailleurs, vous conformer aux autres restrictions et exigences que nous sommes susceptibles d’ajouter ponctuellement aux Règles du programme concernant l’option de Redevance à 70 %.
 
 iii. Nouvelles fonctionnalités : les nouveautés intégrées au Programme s’appliquent à l’ensemble des Livres numériques distribués dans le cadre de l’option de Redevance à 70 %, même si ces fonctionnalités sont facultatives pour les autres Livres numériques.
 
 iv. Non-conformité : si, à un quelconque moment, votre Livre numérique ne remplit pas les critères de l’option de Redevance à 70 %, vous recevrez les Redevances prévues pour l’option Redevance à 35 % et nous ajusterons, le cas échéant, les Redevances précédemment enregistrées ou versées en nous basant sur l’option de Redevance à 35 %.
 
 6. Autres conditions relatives aux prix
 
i. Prix catalogue minimum et maximum : pour être intégré au Programme, le Livre numérique doit présenter un Prix catalogue compris entre le Prix catalogue minimum et le Prix catalogue maximum indiqués ici.

Si votre Livre numérique est éligible à l’option de Redevance à 70 %, il vous rapportera 70 % sur chaque vente au Prix catalogue promotionnel défini dans le cadre du programme Kindle MatchBook ou des promotions Kindle Countdown Deals, que le Prix catalogue promotionnel respecte ou non les conditions de tarification maximale et minimale applicables à l’option de Redevance à 70 %.
 
ii. Décisions d’alignement sur un prix concurrent : si vous nous informez via le lien Contactez-nous (en sélectionnant la rubrique Prix et redevances – Alignement de prix) que vous pensez que l’alignement du prix de votre Livre numérique n’est pas justifié, nous examinerons ces informations et résoudrons au mieux l’erreur éventuelle en intervenant dès que possible.


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