En tant que libraires, nous pensons qu’il est important de promouvoir la diffusion de la création littéraire, y compris de contenus pouvant heurter la sensibilité de certaines personnes. Nous étudions attentivement les types de contenu que nous proposons dans nos boutiques et réévaluons régulièrement notre approche, restant ainsi à l’écoute des commentaires et des préoccupations de nos clients. Nous nous réservons le droit de retirer des contenus de la vente si nous estimons qu’ils nuisent à l’expérience des clients.

Les auteurs, éditeurs et partenaires de vente sont tenus de respecter nos règles relatives au contenu. Nous consacrons beaucoup de temps et de ressources à l’application de ces lignes directrices, en faisant appel à la fois à l’apprentissage automatique, à l’automatisation et à des équipes spécialisées de réviseurs professionnels. Nous rejetons ou supprimons tout contenu non conforme à ces lignes directrices et, dès que nous sommes informés d’un éventuel non-respect, nous effectuons une enquête dans les plus brefs délais.  Nous pouvons également vous demander des informations supplémentaires concernant votre livre avant de le mettre en vente. Si nous retirons un ouvrage, nous en informons l’auteur, l’éditeur ou le partenaire de vente, afin qu’il puisse faire appel de notre décision.

Ces lignes directrices s’appliquent au contenu du livre, y compris son titre, sa couverture et sa description.

Remarque : les livres qui sont des traductions d’autres ouvrages doivent mentionner le nom du traducteur ainsi que l’auteur initial dans le champ des contributeurs. Si l’œuvre n’est pas une nouvelle traduction et que le nom du traducteur est inconnu, l’éditeur doit l’indiquer par la mention « Anonyme » dans le champ des contributeurs.

Sommaire

• Contenu contraire à la loi
• Contenu injurieux ou à caractère offensant
• Contenu créé par l’intelligence artificielle (IA)
• Mauvaise expérience client
• Contenu relevant du domaine public
• Partition et paroles de chansons gérées par des sociétés de gestion de droits d’auteur (Japon uniquement)
• Signaler des infractions

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Contenu contraire à la loi

Nous prenons très au sérieux les infractions à la loi et aux droits de propriété. Il incombe aux auteurs, aux éditeurs et aux partenaires de vente de s’assurer que leur contenu n’enfreint pas les lois ou les droits d’auteur, de marque, de marque déposée, de confidentialité, de publicité ou d’autres droits. Nous n’acceptons pas de contenu protégé par des droits d’auteur disponible gratuitement sur Internet, sauf s’il est fourni par le détenteur des droits d’auteur. Par ailleurs, nous n’autorisons pas la publication de livres constituant un complément à des œuvres protégées par les droits d’auteur (par exemple, des résumés ou des guides d’étude) en dehors des États-Unis, sauf autorisation écrite du détenteur des droits d’auteur.

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Contenu injurieux ou à caractère offensant

Nous interdisons la vente des contenus qui diffusent des propos haineux, qui encouragent la maltraitance ou l’exploitation sexuelle des enfants, qui contiennent de la pornographie, qui font l’apologie du viol ou de la pédophilie et qui prônent le terrorisme, ou de tout autre contenu que nous jugeons inapproprié ou insultant.

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Contenu créé par l’intelligence artificielle (textes, images ou traductions)

Nous vous demandons de nous informer de la présence de contenus générés par l’IA (textes, images ou traductions) lorsque vous publiez un nouveau livre ou que vous modifiez et republiez un livre par l’intermédiaire de KDP. Les images générées par l’IA comprennent les images de couverture et des pages intérieures, ainsi que les illustrations. Vous n’êtes pas obligé de divulguer la présence de contenus assistés par l’IA. Nous faisons la distinction entre les contenus générés par l’IA et les contenus assistés par l’IA :

• Contenu généré par l’IA – Nous définissons un contenu généré par l’IA comme un texte, une image ou une traduction créé(e) par un outil basé sur l’intelligence artificielle. Si vous avez utilisé un outil basé sur l’IA pour créer le contenu en question (qu’il s’agisse d’un texte, d’une image ou d’une traduction), celui-ci est considéré comme « généré par l’IA », même si vous l’avez ensuite considérablement modifié.
• Contenu assisté par l’IA – Si vous avez créé le contenu vous-même et que vous avez utilisé des outils basés sur l’IA pour le modifier, l’améliorer ou corriger des erreurs (qu’il s’agisse d’un texte ou d’une image), le contenu est considéré comme ayant été « assisté par l’IA » et non « généré par l’IA ». De la même manière, si vous avez utilisé un outil basé sur l’IA pour rechercher et générer des idées, mais que vous avez créé le texte ou l’image par vous-même, le contenu est également considéré comme ayant été « assisté par l’IA » et non « généré par l’IA ». Il n’est pas nécessaire de nous informer de l’utilisation de tels outils ou processus.

Il vous incombe de vérifier que tout contenu généré et/ou assisté par l’IA est conforme à toutes les règles relatives au contenu, notamment en ce qui concerne le respect de tous les droits de propriété intellectuelle applicables.

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Mauvaise expérience client

Les livres vendus sur Amazon doivent offrir une expérience positive aux clients. Nous n’autorisons pas les descriptions destinées à induire les clients en erreur ou ne reflétant pas exactement le contenu du livre. Par ailleurs, nous n’autorisons pas de contenus susceptibles de décevoir les clients, notamment les exemples fournis dans le guide de qualité du contenu Kindle. Nous nous réservons le droit de modifier les catégories d’un livre à tout moment afin de garantir une expérience client positive.

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Contenu relevant du domaine public

Nous autorisons les contenus relevant du domaine public qui ne sont plus soumis aux droits d’auteur. Cependant, afin d’offrir une meilleure expérience à nos clients, nous n’autorisons pas les versions non différenciées d’ouvrages relevant du domaine public dès lors qu’une version gratuite est disponible dans notre boutique (comme indiqué dans nos politiques relatives à la publication de contenu relevant du domaine public). Nous pouvons demander aux éditeurs de fournir des éléments attestant que le contenu relève du domaine public.

 

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Partition et paroles de chansons gérées par des sociétés de gestion de droits d’auteur (Japon uniquement)

 Les documents contenant des partitions et des paroles de chansons gérées par des sociétés de gestion de droits d’auteur, y compris JASRAC, ne peuvent pas être publiés sur la boutique Kindle.

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Signaler des infractions

Si vous pensez qu’un livre ne respecte pas nos lignes directrices, merci de le signaler.

Vous trouverez nos lignes directrices concernant les autres catégories de produits sur les pages suivantes :

• Éléments offensants et controversés
• Règles de la communauté
• Amazon Web Services
• Prime Video Direct
• Amazon Registry

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