Désormais, les prix catalogue minimum et maximum pour les options Redevance à 35 % et 70 % prendront également la TVA en compte. Pour les livres publiés avant le 1er janvier 2015 qui ne respecteraient pas les nouvelles limites faisant suite à la prise en compte de la TVA, nous ajusterons les prix catalogue afin que les livres puissent continuer de bénéficier de la même option de redevance que celle précédemment sélectionnée. Vous avez toujours la possibilité de modifier votre prix catalogue ou l’option de redevance suggérée, et ce, à tout moment. En savoir plus sur les conditions de tarification des catalogues numériques

Pour vérifier que vos prix catalogue respectent ces conditions (avec et sans TVA), reportez-vous aux tableaux suivants :

Prix catalogue minimum et maximum pour l’option Redevance à 35 %, à compter du 1er mai 2020

Emplacement	% de TVA   À compter du   01/05/2020	Option Redevance à 35 % :   Prix catalogue minimum et maximum hors TVA   À compter du 01/05/2020	Option Redevance à 35 % :   Prix catalogue minimum et maximum   Prix TVA comprise   À compter du 01/05/2020
Royaume-Uni	0 %	0,77 £ - 125,00 £	0,77 £ - 150,00 £
Allemagne	7 %	0,83 € - 200,93 €	0,89 € - 215,00 €
France	5,5 %	0,84 € - 203,79 €	0,89 € - 215,00 €
Italie	4 % ou 22 %*	0,73 € - 176,23 €	0,89 € - 215,00 €
Espagne	4 %	0,86 € - 206,73 €	0,89 € - 215,00 €
Pays-Bas	9 %	0,82 € - 197,25 €	0,89 € - 215,00 €

 

Prix catalogue minimum et maximum pour l’option Redevance à 70 %, à compter du 07 juillet 2026

Emplacement	% de TVA   À compter du   01/05/2020	Option Redevance à 70 % :   Prix catalogue minimum et maximum   Prix hors TVA   À compter du 07/07/2026	Formule de redevance à 70 % :   Prix catalogue minimum et maximum   Prix TVA comprise   À compter du 07/07/2026
Royaume-Uni	0 %	1,77 £ - 9,99 £	1,77 £ - 12,99 £
Allemagne	7 %	2,51 € - 12,14 €	2,69 € - 12,99 €
France	5,5 %	2,55 € - 12,31 €	2,69 € - 12,99 €
Italie	4 % ou 22 %*	2,20 € - 12,49 €	2,69 € - 12,99 €
Espagne	4 %	2,59 € - 12,49 €	2,69 € - 12,99 €
Pays-Bas	9 %	2,47 € - 11,92 €	2,69 € - 12,99 €

* En raison d’une législation propre à l’Italie, un taux de TVA réduit de 4 % s’applique aux ebooks disposant d’ISBN achetés dans la boutique Kindle amazon.it par des clients résidant en Italie. Un taux de TVA plus élevé de 22 % s’applique aux ebooks sans ISBN. Kindle Digital Publishing (KDP) n’impose pas l’utilisation de numéros ISBN pour les ebooks, mais ceux-ci peuvent vous permettre de bénéficier d’un taux de TVA réduit pour vos ventes de livres aux clients résidant en Italie.

Remarque : n’utilisez pas le code ISBN d’une édition papier pour votre édition numérique. Si vous souhaitez indiquer un code ISBN pour la version numérique de votre livre, ce numéro doit être unique. Différents sites Web permettent d’acheter des codes ISBN, dont les agences officielles d’enregistrement ISBN.