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Comment Les Prix de L’UE affectent les Conditions de la Liste de Prix
Les prix catalogue minimum et maximum pour les options de redevance à 35 et 70 % tiendront désormais aussi compte de la TVA. Pour les livres publiés avant le 1er janvier et qui ne rempliront pas ces nouvelles conditions suite à la prise en compte de la TVA, nous ajusterons le prix catalogue afin que le livre puisse continuer d’être référencé avec la même option de redevance que celle précédemment sélectionnée. Vous avez toujours la possibilité de modifier votre prix catalogue, ou l’option de redevance sélectionnée, à tout moment.
Conditions applicables aux prix catalogue avec TVA, à compter du 1er janvier 2015
Conditions pour le prix catalogue en livres sterling (GBP) | Prix catalogue minimum | Prix catalogue maximum |
Option de redevance à 35 % |
|
|
· 3 Mo ou moins | 0,99 £ | 150,00 £ |
· Entre 3 et 10 Mo | 1,49 £ | 150,00 £ |
· 10 Mo ou plus | 1,99 £ | 150,00 £ |
Option de redevance à 70 % | 1,99 £ | 9,99 £ |
Conditions pour le prix catalogue en euros (EUR) | Prix catalogue minimum | Prix catalogue maximum |
Option de redevance à 35 % |
|
|
· 3 Mo ou moins | 0,99 € | 215,00 € |
· Entre 3 et 10 Mo | 1,99 € | 215,00 € |
· 10 Mo ou plus | 2,99 € | 215,00 € |
Option de redevance à 70 % | 2,99 € | 9,99 € |
Pour vérifier que vos prix catalogue respectent ces conditions (à la fois avec et sans TVA), reportez-vous aux tableaux suivants :
Prix catalogue minimum et maximum pour l’option de redevance à 35 %, à compter du 1er janvier 2015
Lieu | % de TVA | Option de Redevance à 35 % : | Option de Redevance à 35 % : |
Royaume-Uni | 20 % | 0,83 - 125,00 £ | 0,99 - 150,00 £ |
Allemagne | 19 % | 0,83 - 180,67 € | 0,99 - 215,00 € |
France | 5,5 % | 0,94 - 203,79 € | 0,99 - 215,00 € |
Italie | 4 % ou 22 %* | 0,81 - 176,23 € | 0,99 - 215,00 € |
Espagne | 21 % | 0,82 - 177,69 € | 0,99 - 215,00 € |
Pays-Bas | 21 % | 0,82 - 177,69 € | 0,99 - 215,00 € |
Prix catalogue minimum et maximum pour l’option de redevance à 70 %, à compter du 1er janvier 2015
Lieu | % de TVA | Option de Redevance à 70 % : | Option de Redevance à 70 % : |
Royaume-Uni | 20 % | 1,66 - 8,33 £ | 1,99 - 9,99 £ |
Allemagne | 19 % | 2,51 - 8,39 € | 2,99 - 9,99 € |
France | 5,5 % | 2,83 - 9,47 € | 2,99 - 9,99 € |
Italie | 4 % ou 22 %* | 2,45 - 8,19 € | 2,99 - 9,99 € |
Espagne | 21 % | 2,47 - 8,26 € | 2,99 - 9,99 € |
Pays-Bas | 21 % | 2,47 - 8,26 € | 2,99 - 9,99 € |
*Remarque concernant l’Italie : en raison d’une législation spécifique à l’Italie, un taux de TVA réduit de 4 % s’applique aux eBooks disposant d’un code ISBN achetés dans la boutique Kindle d’amazon.it par des clients résidant en Italie. Un taux de TVA plus élevé de 22 % s’applique aux eBooks sans ISBN. Kindle Digital Publishing (KDP) n’impose pas l’utilisation de numéros ISBN pour les eBooks, mais ceux-ci peuvent vous permettre de bénéficier d’un taux de TVA réduit pour vos ventes de livres aux clients résidant en Italie.
Important : n’utilisez pas le code ISBN d’une édition papier pour votre édition numérique. Si vous souhaitez indiquer un code ISBN pour la version numérique de votre livre, ce numéro doit être unique. Différents sites web permettent d’acheter un code ISBN, dont les agences officielles d’enregistrement ISBN.
