Notre programme autorise la vente de contenus relevant du domaine public. Toutefois, nous pouvons vous demander la preuve que le contenu que vous proposez appartient effectivement au domaine public. Nous nous réservons également le droit de refuser un contenu relevant du domaine public si celui-ci est déjà disponible via notre programme ou sur d’autres sites de vente au détail. Pour garantir la meilleure expérience d’achat possible à nos clients, nous ne publierons pas un livre du domaine public s’il en existe déjà une version identique gratuite dans notre boutique. Pour qu’un livre se différencie, il doit être unique. Il doit répondre, au minimum, à l’un des critères suivants :


Le champ Titre des livres répondant à ces critères doit comporter la mention (Traduit), (Annoté) ou (Illustré). Par exemple, le titre « Orgueil et préjugés (Annoté) » est acceptable. Le titre « Orgueil et préjugés (Préface de Tiffany Gordon) » ne l’est pas. La description du produit doit également commencer par un récapitulatif démontrant le caractère unique de l’ouvrage, sous forme de liste à puces (80 caractères maximum).

Il est possible que d’autres facteurs confèrent au livre son caractère unique. Cependant, nous tenons uniquement compte des critères énoncés ci-dessus pour établir le degré de différenciation des titres relevant du domaine public. Voici quelques exemples d’éléments n’entrant pas dans les critères de différenciation :

• Table des matières comportant des liens
• Mise en forme améliorée
• Collections
• Classement des ventes
• Prix
• Contenu disponible à titre gratuit sur Internet