En tant que libraires, nous pensons qu'il est important de promouvoir la diffusion de la création littéraire, y compris de contenus pouvant être considérés comme susceptibles de venir heurter la sensibilité de certaines personnes. Nous étudions attentivement les types de contenu que nous proposons dans nos boutiques et réévaluons régulièrement notre approche, nous restons à l’écoute des commentaires et venons répondre aux préoccupations de nos clients. Nous nous réservons le droit de retirer des contenus de la vente si nous estimons qu'ils nuisent à l'expérience du client.

Les auteurs, éditeurs et partenaires de vente sont tenus de respecter nos Règles relatives au contenu. Nous consacrons beaucoup de temps et de ressources à l'application de ces lignes directrices, en faisant appel à la fois à l'apprentissage machine, à l'automatisation et à des équipes spécialisées de réviseurs professionnels. Nous supprimerons tout contenu non conforme à ces règles et, dès lors que nous serons informés d'un éventuel non-respect, nous effectuerons une enquête sur tout ouvrage en infraction dans les plus brefs délais. Si nous retirons un ouvrage, nous en informons l'auteur, l'éditeur ou le partenaire de vente, afin qu'il puisse faire appel de notre décision.

Ces règles s’appliquent au contenu du livre, y compris son titre, sa couverture et sa description.

---

Éléments contraires à la loi

Nous prenons très au sérieux les infractions à la loi et aux droits de propriété. Il est de la responsabilité des auteurs, éditeurs et partenaires de vente de s'assurer que leur contenu n'enfreint pas les lois relatives au droit d'auteur, notamment en matière de marques déposées, de confidentialité et de publicité. Nous n'acceptons pas de contenu protégé par des droits d'auteur et disponible gratuitement sur Internet, sauf si celui-ci est fourni par le détenteur des droits d'auteur. Par ailleurs, nous n’autorisons pas la publication de livres constituant un complément à des œuvres protégées par le droit d’auteur (par exemple, des résumés, guides d’étude, etc.) en dehors des États-Unis, sauf autorisation écrite du détenteur des droits d’auteur.

---

Contenu injurieux/à caractère offensant

Nous interdisons la vente de certains contenus, y compris ceux dont nous considérant comme étant des propos haineux, qui encouragent la maltraitance ou l'exploitation sexuelle des enfants, qui contiennent de la pornographie, qui font l'apologie du viol ou de la pédophilie, qui prônent le terrorisme ou tout autre contenu que nous jugeons inapproprié ou insultant.

---

Mauvaise expérience client

Les livres vendus sur Amazon se doivent d'offrir une expérience positive aux clients. Nous n'autorisons pas les éléments dont les descriptions sont destinées à induire les clients en erreur ou qui ne reflètent pas exactement le contenu du livre. Par ailleurs, nous n'autorisons pas de contenus qui sont susceptibles de décevoir les clients, ce qui comprend les exemples fournis dans le Guide de qualité du contenu Kindle.

---

Contenu relevant du domaine public

Nous autorisons les contenus relevant du domaine public et qui ne sont plus soumis à des droits d'auteur. Cependant, afin d'offrir une meilleure expérience à nos clients, nous n'autorisons pas les versions non différenciées d’ouvrages relevant du domaine public dès lors qu'une version gratuite est disponible dans notre boutique (comme indiqué dans nos politiques relatives à la publication de contenu relevant du domaine public). Nous pouvons demander aux éditeurs de fournir des éléments attestant que le contenu relève du domaine public.

---

Signaler des violations

Si vous pensez qu’un livre ne respecte pas nos règles, merci de le signaler.


Vous trouverez nos lignes directrices concernant les autres catégories de produits sur les pages suivantes :

• Éléments offensants et controversés
• Règles de la communauté
• Amazon Web Services
• Prime Video Direct
• Amazon Registry