Ces règles s’appliquent au contenu du livre, y compris son titre, sa couverture et sa description.

Éléments contraires à la loi

Nous prenons très au sérieux les infractions à la loi et aux droits de propriété. Il est de votre responsabilité de vous assurer que votre contenu ne contrevient à aucune loi (y compris sur la protection de la vie privée), aucun droit d’auteur ou droit de publicité, aucune marque déposée, etc. Le fait qu’un contenu soit accessible librement ne vous autorise pas à le copier et à le vendre librement.

Domaine public et autres contenus non exclusifs

Certains types de contenu, en particulier les œuvres appartenant au domaine public, peuvent être de libre usage par tous ou faire l’objet d’une licence autorisant leur utilisation par plusieurs parties. Nous n’acceptons pas de contenu déjà disponible gratuitement sur Internet, à moins que vous n’en déteniez les droits d’auteur. Par exemple, si vous vous êtes procuré le contenu auprès d’une source qui autorise à le redistribuer librement, et que ce contenu est disponible gratuitement sur Internet, nous ne le mettrons pas en vente dans la boutique Kindle. Bien que nous acceptions les œuvres du domaine public, nous pouvons refuser de publier un livre si tout ou partie de son contenu ne diffère pas ou très peu de celui d’un ou de plusieurs autres livres. Par ailleurs, nous n’autorisons pas la publication de livres constituant un complément à des œuvres protégées par le droit d’auteur (par exemple, des résumés, guides d’étude, etc.) en dehors des États-Unis, sauf autorisation écrite du détenteur des droits d’auteur.

Mauvaise expérience client

Les livres vendus sur Amazon doivent offrir une expérience agréable aux clients. Nous nous réservons le droit de déterminer si un contenu est satisfaisant du point de vue des clients, et de supprimer ce contenu si ce n’est pas le cas. Pour consulter des exemples de contenu susceptible de décevoir nos clients, référez-vous au Guide de qualité du contenu Kindle.

Autres contenus interdits

En tant que libraire, nous permettons à nos clients d’explorer des points de vue très divers, y compris dans des livres que certains clients sont susceptibles de trouver répréhensibles. Cela dit, nous nous réservons le droit de ne pas vendre certains contenus, tels que les œuvres pornographiques ou autre contenu inapproprié.

Vous trouverez nos lignes directrices concernant les autres catégories de produits sur les pages suivantes :

• Éléments offensants et controversés
• Règles de la communauté
• Amazon Web Services
• Prime Video Direct
• Amazon Registry