Dernière mise à jour : 1 novembre 2023

Si vous résidez aux États-Unis et que vous disposez d'un livre numérique disponible à la vente, vous pouvez créer un livre audio avec une version à narration virtuelle de ce livre numérique (« édition AVV ») et le mettre à la disposition des clients Amazon et Audible, Inc (le « programme AVV »). Audible, Inc. est une filiale d'Amazon reconnue comme partie prenante de cet accord. À l'exception des modifications ci-dessous, tous les termes des conditions générales de Kindle Direct Publishing (le « Contrat ») restent pleinement en vigueur, en supposant que les références aux « livres numériques/ebooks » ou aux « livres » faisaient référence aux « éditions AVV » et que le programme AVV était expressément inclus dans la définition du « Programme ».

1. Conditions applicables. Pour pouvoir proposer une édition AVV, les conditions suivantes doivent être remplies pour le livre numérique correspondant : vous devez détenir les droits audio associés, le livre doit être en anglais et actuellement proposé à la vente, et il ne doit pas être constitué majoritairement d'un contenu relevant du domaine public. Nous nous réservons le droit de déterminer les types de Livres numériques que nous acceptons dans le programme AVV. Nous pouvons choisir de ne pas accepter votre ebook pour la création d'une édition AVV ou de retirer votre édition à narration virtuelle de la vente à tout moment.
2. Concession de droits. En plus de l'octroi de droits à la section 5.5 du Contrat, vous accordez à chaque partie Amazon, pendant toute la durée du Contrat, un droit et une licence non exclusifs et irrévocables pour créer des éditions AVV et mettre à disposition tout ou partie des éditions AVV par le biais des Propriétés Amazon pour que les clients puissent les écouter en ligne et hors ligne, y compris sur des appareils portables. Sous réserve des autorisations que vous nous accordez en vertu du présent Contrat, il est entendu entre nous que vous conservez la totalité des droits de propriété sur les droits d’auteur et autres droits et bénéfices sur vos Livres, tandis que nous conservons la propriété du fichier de l'Édition AVV.
3. Tarification et redevances. Pour être acceptées dans le programme, les éditions AVV doivent afficher un prix catalogue compris entre 3,99 et 14,99 $ USD. Si vous ne manquez pas à vos obligations en vertu du présent Contrat, pour chaque Édition AVV vendue à un client par l'intermédiaire du Programme, la partie Amazon qui a réalisé la vente (ou la filiale qui a réalisé la vente) vous versera une Redevance comme suit : (a) 40 % de toutes les recettes nettes des ventes à la carte (telles que définies ci-dessous) ou (b) 40 % de toutes les recettes nettes des ventes aux membres (telles que définies ci-dessous) pour chaque vente individuelle d'une édition AVV à un client qui est membre de l'un des programmes d'adhésion d'Audible au cours de la période mensuelle qui précède la vente.
   • Une « Vente à la carte » désigne la vente au comptant d'une édition AVV. Par « recettes nettes des ventes à la carte », on entend le montant monétaire perçu par Amazon sur les ventes à la carte de chaque édition AVV, déduction faite des incitations en espèces, des remises promotionnelles, des taxes de vente ou d'utilisation, des droits d'accise, des taxes sur la valeur ajoutée, des droits de douane, des échanges et des retours.
   • Les « Vente aux adhérents » désignent les ventes non monétaires d'éditions AVV à un membre ou à un membre potentiel de l'un des programmes d'adhésion d'Audible (à l'exclusion des retours). Les « Recettes nettes des ventes aux adhérents » désignent, pour chaque vente aux adhérents, le montant monétaire obtenu en multipliant le facteur d'allocation AudibleListener par le prix à la carte Audible pour l'édition AVV au moment où le facteur d'allocation AudibleListener est calculé.
   • Le « Facteur d'allocation AudibleListener » correspond au total de toutes les recettes des ventes aux membres découlant des ventes de contenus proposés par Audible au cours de la période comptable applicable, déduction faite des incitations en espèces, des remises promotionnelles, des subventions ou des rabais sur les appareils, des taxes de vente ou d'utilisation, des taxes d'accise, des droits et des remboursements, taxes sur la valeur ajoutée, droits et retours, le tout divisé par la valeur totale à la carte (telle que déterminée par le prix à la carte applicable d'Audible pour l'édition AVV au moment où le facteur d'allocation AudibleListener est calculé) des ventes aux membres de tous les contenus vendus par Audible au cours de la période comptable en question.
   Aucune redevance ne sera versée pour les éditions AVV que nous pourrions fournir gratuitement aux employés d'Audible ou à des tiers dans le cadre de tests, d'examens, d'échantillons, de publicité ou de promotion.
4. KDP Select et programmes d'abonnement. Si le livre numérique de votre édition AVV est inscrit à KDP Select, votre édition AVV peut également être mise à la disposition des auditeurs par le biais du catalogue Audible Plus ou d'un service d'abonnement similaire. Lorsque vous incluez un livre numérique dans le programme KDP Select, vous nous donnez également le droit exclusif de vendre et de distribuer l'édition AVV correspondante. Durant cette période d’exclusivité, vous ne pouvez pas vendre ni distribuer votre livre au format numérique dans son format audio, ni autoriser quiconque à le faire. Les éditions AVV de livres numériques incluses dans KDP Select seront automatiquement incluses dans Audible Plus ou un service d'abonnement similaire. Pour les éditions AVV, vous pourrez percevoir une part d'un fonds sur une base mensuelle pour les clients qui écoutent votre édition AVV par le biais d'Audible Plus ou d'un service d'abonnement similaire. Vous percevrez une part du fonds mensuel en fonction des écoutes de votre contenu par les clients. Ces parts expriment votre redevance totale pour l'accès des clients à votre Édition AVV via le catalogue Audible Plus ou un service d'abonnement similaire. Nous établirons, à notre discrétion, les critères pour déterminer quel volume de vos contenus a été écouté et, proportionnellement, votre part du fonds. Dans certains cas, nous communiquerons publiquement des informations sur les plus importantes éditions AVV, y compris l'auteur, l'éditeur, le nombre d'écoutes qualifiées et les redevances perçues dans le cadre de l'abonnement.
5. Mises à jour et améliorations de la fonction de narration virtuelle. Nous nous réservons le droit d'ajouter, de supprimer, de perfectionner ou de modifier les voix disponibles pour les éditions AVV ou utilisées par celles-ci. Les informations et les éléments que vous fournissez peuvent être utilisés pour améliorer nos produits et nos services.
6. Amendement. Nous nous réservons le droit de modifier les conditions générales de la version bêta des livres audio à narration virtuelle à tout moment. Nous vous informerons des modifications apportées aux conditions de la version bêta en publiant les nouvelles conditions qui remplaceront les anciennes à l'adresse https://kdp.amazon.com/help/topic/GWHSFAK69P2537YR, la date de révision étant indiquée en haut de page, ou en envoyant un courrier électronique à l'adresse enregistrée à ce moment-là pour votre compte du programme.
7. Conditions non applicables. Les sections suivantes du Contrat ne s'appliquent pas au programme Livres audio à narration virtuelle : 5.2.3 Prêt de livres Kindle, 5.3.2 Conversion de devises, 5.3.3 Prix catalogue multiples, 5.4.1 Redevances, 5.4.3 Devises de paiement, 5.4.4 Conditions de paiement pour les éditeurs brésiliens, conditions générales du programme KDP Select, conditions générales pour les précommandes KDP, page de tarification des livres numériques et page de tarification des livres au format papier.